RAA PREMIER TRIMESTRE 2015

SOMMAIRE

Première partie : DélibérationS du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau

Séance du Bureau du 21 janvier 2015

Délibération n° B 2015-1

Marchés relatifs à l’habillement : autorisation à donner au Président pour signer des avenants de prolongation avec les titulaires

Délibération n° B 2015-2

Convention de mise à disposition de l’Etat d’un officier : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-3

Convention avec le CHS de SAINT-YLIE relative à la restauration de stagiaires : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-4

Convention de partenariat avec le CDOS et l’UDSPJ relative à la formation BNSSA : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-5

Avenant à la convention du 16 juillet 2008 avec la commune de COURLAOUX relative à la mise à disposition de nouveaux locaux, désormais pour le CIS de LA VALLIERE : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : avenant

Délibération n° B 2015-6

Convention avec le SICTOM du Haut-Jura relative à la collecte et au traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères dont les producteurs ne sont pas les ménages : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-7

Déclenchement de la protection fonctionnelle

Délibération n° B 2015-8

Acquisition du terrain d’implantation du nouveau CIS de CHAUMERGY : approbation et autorisations de réception et de signature de l’acte administratif à donner respectivement au Président et au Premier Vice-Président

 

Annexe : acte administratif

Délibération n° B 2015-9

Avenant à la convention avec le Syndicat Mixte « La Grande Tablée » de DOLE relative à la restauration : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : avenant

 

Séance du Conseil d'Administration du 26 février 2015

Délibération n° C 2015-1

Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2014

Délibération n° C 2015-2  

Rapport sur les personnels : créations et suppressions de poste ; tableau des effectifs

 

Annexe : tableau des effectifs

Délibération n° C 2015-3 

Règlement intérieur du SDIS : mise à jour

 

Annexe : règlement intérieur

Délibération n° C 2015-4  

Construction du nouveau CIS de LONS-LE-SAUNIER : attribution du marché de maîtrise d’œuvre

 

Annexe : compte-rendu de réunion

Délibération n° C 2015-5

Nouvelle convention départementale relative à l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° C 2015-6

Modification du  règlement opérationnel des services d’incendie et de secours du Jura : avis du Conseil d’Administration

 

Annexe n° 1 : départs types

 

Annexe n° 2 : arrêté préfectoral

Délibération n° C 2015-7

Approbation du compte de gestion de l’exercice 2014

 

Annexe : compte de gestion

Délibération n° C 2015-8

Approbation du compte administratif de l’exercice 2014

 

Annexe : compte Administratif

Délibération n° C 2015-9

Affectation du résultat de l’exercice 2014

 

Séance du Bureau du 11 mars 2015

Délibération n° B 2015-10

Réforme, vente, cession de véhicules et matériels

 

Annexe : tableau récapitulatif

Délibération n° B 2015-11

Convention avec le Centre Hospitalier de SAINT-CLAUDE relative à la fourniture de repas (accès au self) pour les sapeurs-pompiers en formation : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-12

Autorisation à donner au Président pour ester en justice : appels intempestifs et abusifs reçus par le CODIS - CTA

 

 

Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère règlementaire

Arrêté n° A 2015-2 du 5 janvier 2015 portant délégation de signature

Arrêté n° A 2015-29 du 9 janvier 2015 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Technique Principal de deuxième classe

Arrêté n° A 2015-30 du 9 janvier 2015 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Administratif Principal de deuxième classe

Arrêté n° A 2015-31 du 9 janvier 2015 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Administratif de première classe

Arrêté n° A 2015-34 du 9 janvier 2015 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels

Arrêté n° A 2015-35 du 9 janvier 2015 fixant la liste d’aptitude au grade de Sergent de Sapeurs-Pompiers Professionnels au titre de la promotion interne

Arrêté n° A 2015-36 du 9 janvier 2015 relatif au tableau d’avancement au grade de Caporal-Chef de Sapeurs-Pompiers Professionnels

Arrêté n° A 2015-297 du 27 janvier 2015 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Technique de première classe

Arrêté n° A 2015-441 du 16 mars 2015 portant règlement intérieur consolidé du SDIS du Jura

Arrêté n° A 2015-447 du 17 mars 2015 portant création et mise à jour de comités de centre et inter-centres

 

Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2015-411 du 27 février 2015 relatif au tableau d’avancement au grade de Lieutenant hors classe de sapeurs-pompiers professionnels

 

Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2015-440 bis (2015072-0016) du 13 mars 2015 relatif à la modification du règlement opérationnel des services d’incendie et de secours du Jura

 

Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire pris en application de l’arrêté préfectoral n° 2013-189-0026 (2013-815) du 8 juillet 2013

Arrêté n° A 2015-1 du 5 janvier 2015 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2015-189 du 21 janvier 2015 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de la Cellule Mobile d’Intervention Chimique du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Décision n° 2015-380 du 16 février 2015 fixant la chaine de commandement opérationnelle