Séance du Bureau du 21 janvier 2015

Délibération n° B 2015-1

Marchés relatifs à l’habillement : autorisation à donner au Président pour signer des avenants de prolongation avec les titulaires

Délibération n° B 2015-2

Convention de mise à disposition de l’Etat d’un officier : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-3

Convention avec le CHS de SAINT-YLIE relative à la restauration de stagiaires : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-4

Convention de partenariat avec le CDOS et l’UDSPJ relative à la formation BNSSA : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-5

Avenant à la convention du 16 juillet 2008 avec la commune de COURLAOUX relative à la mise à disposition de nouveaux locaux, désormais pour le CIS de LA VALLIERE : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : avenant

Délibération n° B 2015-6

Convention avec le SICTOM du Haut-Jura relative à la collecte et au traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères dont les producteurs ne sont pas les ménages : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-7

Déclenchement de la protection fonctionnelle

Délibération n° B 2015-8

Acquisition du terrain d’implantation du nouveau CIS de CHAUMERGY : approbation et autorisations de réception et de signature de l’acte administratif à donner respectivement au Président et au Premier Vice-Président

Annexe : acte administratif

Délibération n° B 2015-9

Avenant à la convention avec le Syndicat Mixte « La Grande Tablée » de DOLE relative à la restauration : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : avenant

Séance du Conseil d'Administration du 26 février 2015

Délibération n° C 2015-1

Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2014

Délibération n° C 2015-2  

Rapport sur les personnels : créations et suppressions de poste ; tableau des effectifs

Annexe : tableau des effectifs

Délibération n° C 2015-3 

Règlement intérieur du SDIS : mise à jour

Annexe : règlement intérieur

Délibération n° C 2015-4  

Construction du nouveau CIS de LONS-LE-SAUNIER : attribution du marché de maîtrise d’œuvre

Annexe : compte-rendu de réunion

Délibération n° C 2015-5

Nouvelle convention départementale relative à l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° C 2015-6

Modification du  règlement opérationnel des services d’incendie et de secours du Jura : avis du Conseil d’Administration

Annexe n° 1 : départs types

Annexe n° 2 : arrêté préfectoral

Délibération n° C 2015-7

Approbation du compte de gestion de l’exercice 2014

Annexe : compte de gestion

Délibération n° C 2015-8

Approbation du compte administratif de l’exercice 2014

Annexe : compte Administratif

Délibération n° C 2015-9

Affectation du résultat de l’exercice 2014

Séance du Bureau du 11 mars 2015

Délibération n° B 2015-10

Réforme, vente, cession de véhicules et matériels

Annexe : tableau récapitulatif

Délibération n° B 2015-11

Convention avec le Centre Hospitalier de SAINT-CLAUDE relative à la fourniture de repas (accès au self) pour les sapeurs-pompiers en formation : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-12

Autorisation à donner au Président pour ester en justice : appels intempestifs et abusifs reçus par le CODIS - CTA