Séance du CA du 12 mai 2015

Délibération n° C 2015-10

Adoption du procès-verbal de la séance du 26 février 2015

Délibération n° C 2015-11

Adoption du règlement intérieur du Conseil d’Administration

Annexe : règlement intérieur

Délibération n° C 2015-12

Présidence du Conseil d’Administration, composition et élection du Bureau

Annexe : élection du 1er vice-président

Annexe : élection du 2ème vice-président

Annexe : élection du 3ème vice-président

Annexe : élection du 5ème membre

Délibération n° C 2015-13

Commissions et comités concourant au fonctionnement du SDIS

Annexe : compositions des commissions et comités

Délibération n° C 2015-14

Délégations consenties par le Conseil d’Administration à son Président et à son Bureau

Annexe : délégations

Délibération n° C 2015-15

Indemnités d’exercice effectif des fonctions de Président et de Vice-Président et remboursement des frais occasionnés par les déplacements des élus

Délibération n° C 2015-16

Indemnité de Conseil du Payeur Départemental

Séance du Bureau du 2 juin 2015

Délibération n° B 2015-13

Autorisations d’ester en justice à donner au Président

1) Effraction et vol au CIS de POLIGNY le 11 avril 2015

2) Vol d’une remorque à la Direction Départementale à la mi-avril 2015

3) Agression subie par deux sapeurs-pompiers en intervention à GERUGE le 19 avril 2015

4) Plainte déposée à l’encontre du SDIS dans le cadre d’un secours à personne effectué à SALINS-LES-BAINS le 8 avril 2015

Délibération n° B 2015-14

Construction du nouveau Centre d’Incendie et de Secours de DOLE : autorisation à donner au Président pour signer des avenants à des marchés de travaux

Annexe : avenants

Délibération n° B 2015-15

Construction du nouveau Centre d’Incendie et de Secours de LONS-LE-SAUNIER :

- dessaisissement en faveur du Conseil d’Administration pour l’approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS),

- autorisation à donner au Président pour signer la convention relative au remboursement par ECLA des frais supportés par le SDIS dans le cadre de la procédure d’expropriation pour utilité publique engagée en vue d’acquérir la maîtrise foncière des terrains

Annexe :  convention

Délibération n° B 2015-16

Construction des services logistiques à MONTMOROT : dessaisissement en faveur du Conseil d’Administration pour l’approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)

Délibération n° B 2015-17

Convention avec la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France relative à la mise à disposition ponctuelle du Commandant Philippe HUGUENET pour l’exercice de son mandat de Vice-Président : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-18

Convention  de mandat avec la Centrale d’Achat de l’Hospitalisation Publique et privée (CAHPP) : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-19

Désignation d’un représentant titulaire et de son suppléant au conseil syndical de COGITIS

Séance du CA du 29 juin 2015

Délibération n° C 2015-17

Adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai 2015

Délibération n° C 2015-18

Convention tripartite d’assistance technique avec l’Etat et l’ADPC : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° C 2015-19

Protocole avec l’Etat de prévention et de lutte contre les agressions, en partenariat avec les services de police et de gendarmerie : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : protocole

Délibération n° C 2015-20

Construction du nouveau Centre d’Incendie et de Secours de LONS-LE-SAUNIER : approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS), d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre avec autorisation de signature à donner au Président

Annexe : APS et avenant

Délibération n° C 2015-21

Construction des services logistiques à MONTMOROT : approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)

Annexe : APS

Délibération n° C 2015-22

Commande Publique : modification du guide interne des procédures

Annexe : guide interne des procédures

Délibération n° C 2015-23

Budget Supplémentaire de l’exercice 2015

Annexe : autorisations de programme - crédits de paiement

Annexe : Budget supplémentaire