RAA DEUXIEME TRIMESTRE 2015

SOMMAIRE

Première partie : DélibérationS du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau

Séance du CA du 12 mai 2015

Délibération n° C 2015-10

Adoption du procès-verbal de la séance du 26 février 2015

Délibération n° C 2015-11

Adoption du règlement intérieur du Conseil d’Administration

 

Annexe : règlement intérieur

Délibération n° C 2015-12

Présidence du Conseil d’Administration, composition et élection du Bureau

 

Annexe : élection du 1er vice-président

 

Annexe : élection du 2ème vice-président

 

Annexe : élection du 3ème vice-président

 

Annexe : élection du 5ème membre

Délibération n° C 2015-13

Commissions et comités concourant au fonctionnement du SDIS

 

Annexe : compositions des commissions et comités

Délibération n° C 2015-14

Délégations consenties par le Conseil d’Administration à son Président et à son Bureau

 

Annexe : délégations

Délibération n° C 2015-15

Indemnités d’exercice effectif des fonctions de Président et de Vice-Président et remboursement des frais occasionnés par les déplacements des élus

Délibération n° C 2015-16

Indemnité de Conseil du Payeur Départemental

 

Séance du Bureau du 2 juin 2015

Délibération n° B 2015-13

Autorisations d’ester en justice à donner au Président

1) Effraction et vol au CIS de POLIGNY le 11 avril 2015

2) Vol d’une remorque à la Direction Départementale à la mi-avril 2015

3) Agression subie par deux sapeurs-pompiers en intervention à GERUGE le 19 avril 2015

4) Plainte déposée à l’encontre du SDIS dans le cadre d’un secours à personne effectué à SALINS-LES-BAINS le 8 avril 2015

Délibération n° B 2015-14

Construction du nouveau Centre d’Incendie et de Secours de DOLE : autorisation à donner au Président pour signer des avenants à des marchés de travaux

 

Annexe : avenants

Délibération n° B 2015-15

Construction du nouveau Centre d’Incendie et de Secours de LONS-LE-SAUNIER :

- dessaisissement en faveur du Conseil d’Administration pour l’approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS),

- autorisation à donner au Président pour signer la convention relative au remboursement par ECLA des frais supportés par le SDIS dans le cadre de la procédure d’expropriation pour utilité publique engagée en vue d’acquérir la maîtrise foncière des terrains

 

Annexe :  convention

Délibération n° B 2015-16

Construction des services logistiques à MONTMOROT : dessaisissement en faveur du Conseil d’Administration pour l’approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)

Délibération n° B 2015-17

Convention avec la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France relative à la mise à disposition ponctuelle du Commandant Philippe HUGUENET pour l’exercice de son mandat de Vice-Président : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-18

Convention  de mandat avec la Centrale d’Achat de l’Hospitalisation Publique et privée (CAHPP) : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2015-19

Désignation d’un représentant titulaire et de son suppléant au conseil syndical de COGITIS

 

Séance du CA du 29 juin 2015

Délibération n° C 2015-17

Adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai 2015

Délibération n° C 2015-18

Convention tripartite d’assistance technique avec l’Etat et l’ADPC : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° C 2015-19

Protocole avec l’Etat de prévention et de lutte contre les agressions, en partenariat avec les services de police et de gendarmerie : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : protocole

Délibération n° C 2015-20

Construction du nouveau Centre d’Incendie et de Secours de LONS-LE-SAUNIER : approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS), d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre avec autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : APS et avenant

Délibération n° C 2015-21

Construction des services logistiques à MONTMOROT : approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)

 

Annexe : APS

Délibération n° C 2015-22

Commande Publique : modification du guide interne des procédures

 

Annexe : guide interne des procédures

Délibération n° C 2015-23

Budget Supplémentaire de l’exercice 2015

 

Annexe : autorisations de programme - crédits de paiement

 

Annexe : Budget supplémentaire

 

Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère règlementaire

 

Arrêté n° A 2015-527 du 7 avril 2015 portant délégation de signature à Monsieur le Lieutenant-Colonel Jérôme COSTE, Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2015-528 du 8 avril 2015 relatif à l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 9 avril 2015

Arrêté n° A 2015-645 du 11 mai 2015 fixant la liste d’aptitude à l’encadrement des activités physiques et sportives chez les sapeurs-pompiers du Jura pour l’année 2015

Arrêté n° A 2015-653 du 27 mai 2015 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard AMIENS, Premier Vice-Président du Conseil d’Administration du SDIS du Jura

Arrêté n° A 2015-654 du 27 mai 2015 portant délégation de fonctions à Madame Natacha BOURGEOIS, Deuxième Vice-Présidente du Conseil d’Administration du SDIS du Jura

Arrêté n° A 2015-655 du 27 mai 2015 portant délégation de fonctions à Monsieur François GODIN, Troisième Vice-Président du Conseil d’Administration du SDIS du Jura

 

Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire

NEANT

Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2015-652 du 12 mai 2015 fixant la composition d’un jury pour le Brevet National de Jeunes Sapeurs-Pompiers

Arrêté n° A 2015-656 du 28 mai 2015 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage en décombres du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2015-706 du 28 mai 2015 relatif à la Médaille d’Honneur des Sapeurs-Pompiers

 

Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire DONT CEUX pris en application de l’arrêté préfectoral n° 2013-189-0026 (2013-815) du 8 juillet 2013

 

Décision n° 2015-616 du 24 avril 2015 relative à la chaine de commandement opérationnelle à compter du 1er avril  2015