SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du BUREAU du 10 septembre 2015 |
Délibération n° B 2015-20 |
Réforme, vente, cession de véhicules et matériels |
Annexe : Tableau |
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Délibération n° B 2015-21 |
Construction du nouveau Centre d’Incendie et de Secours (CIS) de DOLE : autorisation à donner au Président pour signer des avenants à des marchés de travaux |
Annexe : avenants |
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Délibération n° B 2015-22 |
Construction du nouveau CIS de LONS-LE-SAUNIER : Convention relative au remboursement par ECLA des frais supportés par le SDIS dans le cadre de la procédure d’expropriation pour utilité publique engagée: approbation de la nouvelle version et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : convention |
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Délibération n° B 2015-23 |
Convention tripartite avec le LEGTA de MONTMOROT et l’UDSPJ relative à des formations de secourisme : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : convention |
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Délibération n° B 2015-24 |
Convention quadripartite avec le Département et les Régies de CHALAIN-VOUGLANS et BELLECIN relative à la mutualisation de la plateforme de dématérialisation des procédures de marchés publics : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : convention |
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2015-955 du 16 juillet 2015 portant composition du Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2015-956 du 16 juillet 2015 portant composition de la Commission Administrative Paritaire compétente à l’égard des Sapeurs-Pompiers Professionnels de catégorie C
Arrêté n° A 2015-957 du 16 juillet 2015 portant composition du Comité Technique du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2015-958 du 16 juillet 2015 portant composition du Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires du Jura
Arrêté n° A 2015-959 du 16 juillet 2015 portant composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2015-982 du 28 juillet 2015 fixant la liste des Médecins Sapeurs-Pompiers habilités à prononcer l’aptitude médicale des Sapeurs-Pompiers
Arrêté n° A 2015-1163 du 22 septembre 2015 relatif à l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 23 septembre 2015
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
NEANT
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2015-1028 du 3 août 2015 fixant la liste d’aptitude opérationnelle Feux de Forêts du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire pris en application de l’arrêté préfectoral n° 2013-189-0026 (2013-815) du 8 juillet 2013
NEANT
03 84 87 08 18
03 84 24 83 83