RAA 1er trimestre 2018

SOMMAIRE

Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau

Séance du Bureau du 8 janvier 2018

Délibération n° B 2018-1

Autorisations d’ester en justice à donner au Président : intrusion et tentative de vol dans les locaux du Centre d’Incendie et de Secours d’ORGELET le 25 novembre 2017

Délibération n° B 2018-2

Construction du nouveau CIS de LONS-LE-SAUNIER :

-validation de l'avant-projet sommaire

-dessaisissement au profit du Conseil d’Administration pour la validation de l’avant-projet définitif, l’approbation de la convention de financement avec ECLA et l’autorisation de signature à donner au Président

 

Annexes :

1 et 2 : plans

3 : mémoire technique

Délibération n° B 2018-3

Mise à jour des prix, barèmes, tarifs au 1er janvier 2018 (suite) :

-grille tarifaire Délégation Départementale de la Croix Rouge
-grille tarifaire Association Départementale de la Protection Civile

 

Annexes : grille tarifaire Croix Rouge / grille tarifaire Association Départementale de la Protection Civile

Délibération n° B 2018-4

Convention avec le CHS de Saint-Ylie à DOLE relative à la restauration des stagiaires en formation et/ou des personnels en mission : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-5

Convention avec la Société Autoroutes PARIS RHIN RHONE :

avenant n° 2 : approbation et autorisation de signature à donner au Président
grille tarifaire 2018 : approbation

 

Annexe : avenant n° 2

 

Séance du CA du 30 janvier 2018

Délibération n° C 2018-1

Adoption du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2017

Délibération n° C 2018-2

Rapport sur les personnels : taux d’encadrement des sous-officiers volontaires à porter à 40 %

Délibération n° C 2018-3

Construction du nouveau CIS de LONS-LE-SAUNIER et des services logistiques : validation de l’avant-projet définitif et de la convention de financement à intervenir avec ECLA

 

Annexes :

1 : tableau répartition de la participation des communes

2 : état des dépenses réglées par le SDIS relatif au projet sur Villeneuve-sous-Pymont

3 : convention de financement

Délibération n° C 2018-4

Autorisation d’anticiper le programme d’équipement 2018 pour l’acquisition de VSAV

Délibération n° C 2018-5

Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2018

 

Séance du Bureau du 5 mars 2018

Délibération n° B 2018-6

Autorisations d’ester en justice :

-effraction au CIS de SAINT-AUBIN
-référé et recours au fond pour la toiture du CIS de SAINT-CLAUDE
-menaces de mort aux sapeurs-pompiers à LONS-LE-SAUNIER

Délibération n° B 2018-7

Convention cadre de partenariat avec l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Jura (UDSPJ) : dessaisissement au profit du Conseil d’Administration

Délibération n° B 2018-8

Conventions avec les collectivités gestionnaires relatives à la surveillance par les sapeurs-pompiers des zones de baignade et plages de CLAIRVAUX-LES-LACS, DOUCIER, LA PERGOLA, BELLECIN, MERCANTINE : approbations et autorisations de signature à donner au Président

 

Annexe : convention type

Délibération n° B 2018-9

Convention avec le CH Louis Jaillon à SAINT-CLAUDE relative à la restauration des personnels du SDIS : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2018-10

Convention avec le SICTOM du Haut-Jura pour la collecte et le traitement des déchets : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2018-11

Convention avec le SDIS 57 relative à l’organisation du concours de caporal de sapeurs-pompiers professionnels : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2018-12

Rapport complémentaire : construction du CIS d’ORCHAMPS/CHAUX : validation de l’avant-projet définitif et de la convention de financement avec la communauté de communes Jura Nord

 

Annexes :

1 : convention de financement

2 : plan

3 : estimation APD

4 : récapitulatif des surfaces

 

Deuxième partie  :  Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2018-209 du 13 février 2018 portant délégations de signature

Arrêté n° A 2018-315 du 15 mars 2018 portant délégations de signature

 

Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire

 

Arrêté n° A 2018-9 du 8 janvier 2018 relatif au tableau d’avancement au grade de Lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté n° A 2018-10 du 8 janvier 2018 relatif au tableau d’avancement au grade de Lieutenant de 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels

 

Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2018-82 bis du 22 janvier 2018 portant délégation de signature

Arrêté n° A 2018-198 du 7 février 2018 fixant la liste annuelle d’aptitude Prévention du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-313 du 15 mars 2018 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage en décombres du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-314 du 15 mars 2018 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

 

Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire

Néant