RAA 2eme trimestre 2018

SOMMAIRE

Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau

Séance du CA du 19 juin 2018

Délibération n° C 2018-14

Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mars 2018

Délibération n° C 2018-15

Organigramme du SDIS : modifications

 

Annexe : Organigramme

Délibération n° C 2018-16

Délégations consenties par le Conseil d’Administration à son Président et à son Bureau

Délibération n° C 2018-17

Rapport sur les personnels : créations et suppressions de postes, tableau des postes budgétaires, tableau des groupes fonctionnels RIFSEEP, IFTS des sapeurs-pompiers

 

Annexe : Tableau des postes budgétaires

 

Annexe : Tableau d'attribution des coefficient d'IFTS en fonction du grade et de l'emploi

Délibération n° C 2018-18

Construction du CIS d’ANDELOT-EN-MONTAGNE : décompte général et définitif des dépenses de l’opération

 

Annexe : Décompte des dépenses de l'opération

 

Annexe : Participation financière des communes de 1ère appel

Délibération n° C 2018-19

Guide des procédures internes de la commande publique : ajustements

 

Annexe : Guide des procédures internes de la commande publique

Délibération n° C 2018-20

Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2017

 

Annexe : Extrait du compte de gestion

Délibération n° C 2018-21

Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2017

 

Annexe : Compte Administratif

Délibération n° C 2018-22

Affectation des résultats de l’exercice 2017

Délibération n° C 2018-23

Budget Supplémentaire de l’exercice 2018

 

Annexe : Budget Supplémentaire

 

Séance du Bureau du 25 juin 2018

Délibération n° B 2018-13

Convention avec l’Agence Régionale de Santé de  Bourgogne-Franche-Comté relative à la mise à disposition et à l’utilisation de fichiers de données extraits du système d’information géographique, aux captages et périmètres de protection destinés à la production d’eau potable des départements de la Région : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-14

Conventions avec le Département : relative à un groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de bureau ; relative à un groupement de commandes pour l’entretien des locaux : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention relative au groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de bureau

 

Annexe : Convention  relative au groupement de commandes pour l'entretien des locaux

Délibération n° B 2018-15

Autorisations d’ester en justice à donner au Président :

-dégradation au CIS de THERVAY
-effraction au CIS du FINAGE
-contentieux relatif à une restitution d’effets par un sapeur-pompier volontaire

Délibération n° B 2018-16

Marchés de travaux CIS LONS-LE-SAUNIER et Services Logistiques validation des candidatures et des offres : autorisation à donner au Président pour signer les marchés avec les titulaires retenus par la CAO

Délibération n° B 2018-17

Réhabilitation du CIS de CLAIRVAUX-LES-LACS : avenant à la convention confiant à la commune la responsabilité de l’opération

 

Annexe : Avenant à la convention

Délibération n° B 2018-18

Convention avec la commune de SAINT-LOTHAIN relative à l’installation à titre gratuit d’un répéteur du SDIS du Jura sur le bâtiment de la mairie

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-19

Convention de bail d’occupation d’un terrain avec le Département du Jura pour l’implantation d’une installation de télécommunications sur une partie de l’emprise foncière du CIS de CHAUMERGY

 

Annexe : Convention

 

Annexe 1 de la convention

Délibération n° B 2018-20

Réforme, vente, cession de véhicules et matériels

 

Annexe : Tableau de réforme

 

Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementairE

Arrêté n° A 2018-458 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’attaché hors-classe

Arrêté n° A 2018-459 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Technique Principal de deuxième classe

Arrêté n° A 2018-460 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Technique Principal de première classe

Arrêté n° A 2018-461 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Principal de deuxième classe

Arrêté n° A 2018-462 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Principal de première classe

Arrêté n° A 2018-463 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade de Technicien de première classe

Arrêté n° A 2018-568 du 24 mai 2018 portant composition du Conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° A 2018-569 du 24 mai 2018 portant composition du Conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° A 2018-616 du 4 juin 2018 portant instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 28 mai 2018 au 17 juin 2018

Arrêté n° A 2018-617 portant désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 28 mai 2018 au 17 juin 2018

Arrêté n° A 2018-671 du 26 juin 2018 relatif au tableau d’avancement au grade de Caporal-Chef de Sapeurs-Pompiers Professionnels

Arrêté n° A 2018-673 du 26 juin 2018 fixant la liste d’aptitude au grade de sergent de Sapeurs-Pompiers Professionnels au titre de la promotion interne

Arrêté n° A 2018-675 du 26 juin 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels

 

Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire

               Néant

 

Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2018-549 du 17 mai 2018 fixant la liste départementale des représentants de l’administration pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° A 2018-550 du 17 mai 2018 fixant la liste départementale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° A 2018-551 du 17 mai 2018 fixant la liste départementale des représentants de l’administration pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° A 2018-552 du 17 mai 2018 fixant la liste départementale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° A 2018-571 du 22 mai 2018 relatif à la composition d’un jury pour le Brevet National de Jeunes Sapeurs-Pompiers

 

Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire        

Arrêté n° A 2018-354 du 3 avril 2018 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-355 du 3 avril 2018 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de la chaîne de commandement du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-429 du 24 avril 2018 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura