RAA 4ème trimestre 2018

SOMMAIRE

 

PREMIÈRE PARTIE    :  DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (CA) ET DE SON BUREAU

Séance du BUREAU du 20 novembre 2018

Délibération n° B 2018-31

Construction du nouveau CIS d’ARBOIS, convention de financement avec les communes de 1er appel : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-32

Nouveau Centre d’Incendie et de Secours d’ORCHAMPS/CHAUX (RANCHOT) : transfert de propriété du terrain : autorisation de signature à donner à la Deuxième Vice-Présidente pour signer l’acte administratif et au Président pour le recevoir

 

Annexe : Acte Administratif partie 1 - partie 2

Délibération n° B 2018-33

Convention avec Emploi Profession Sport relative à la formation BNSSA : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-34

Avenant n° 3 mettant fin à la convention de mise à disposition de l’Etat d’un Officier de Sapeurs-Pompiers Professionnels : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Avenant

Délibération n° B 2018-35

Emprunt destiné à financer la construction du nouveau CIS de LONS-LE-SAUNIER et des Services Logistiques à MONTMOROT : dessaisissement du Bureau au profit du Conseil d’Administration

Délibération n° B 2018-36

Convention avec le Centre Hospitalier Louis Jaillon à SAINT-CLAUDE relative à la restauration des stagiaires en formation et/ou des personnels en mission : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-37

Convention d’objectifs du COS pour les années 2019-2020-2021 : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-38

Mise à jour de prix, barèmes, tarifs divers au 1er janvier 2019

  • accueil de stagiaires

  • prestations payantes

Délibération n° B 2018-39

Transaction relative à un marché habillement : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Protocole transactionnel

Délibération n° B 2018-40

Autorisation d’ester en justice à donner au Président : jet de pierres sur VLPC à SAINT-CLAUDE

Délibération n° B 2018-41

Convention avec le SDIS de la HAUTE-SAONE relative à la formation initiale d’équipier de Sapeur-Pompier Professionnel Non Officier : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-42

Autorisation d’ester en justice à donner au Président : appels intempestifs et malveillants au standard au CSP de CHAMPAGNOLE

 

Séance du CA du 18 décembre 2018

Délibération n° C 2018-24

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2018

Délibération n° C 2018-25

Délégations du Conseil d’Administration à son Président et à son Bureau

Délibération n° C 2018-26

Rapport sur les personnels

Annexe:

Charte de déontologie

 

Tableau des spécialités

 

 

Délibération n° C 2018-27

Plan Pluriannuel de Formation pour 2018-2019-2020

 

Annexe : PPF

Délibération n° C 2018-28

Décision Modificative n° 2 de l’exercice 2018, versement d’une subvention à la commune de ST-AUBIN, admission de titres de recettes en non-valeur, reprise sur provision et information sur les opérations de dépenses imprévues

 

Annexe : DM2 partie 1 - partie 2

Délibération n° C 2018-29

Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l’exercice 2019

Délibération n° C 2018-30

Dépenses d’investissement 2019 avant l’adoption du Budget Primitif : autorisation à donner au Président dans la limite du quart des crédits votés en 2018

Délibération n° C 2018-31

Contributions des communes et des EPCI pour l’exercice 2019

 

Annexe : Contribution 2019

Délibération n° C 2018-32

Prestations payantes : réquisitions judiciaires, urgences préhospitalières et valorisation de l’engagement du Service de Santé et de Secours Médical (SSSM)

 

Annexe : Tableau récapitulatif des prestations payantes

Délibération n° C 2018-33

Motion de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires relative à la transposition de la directive européenne sur le temps de travail (DETT)

 

Deuxième partie  :  Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2018-994 du 3 octobre 2018 fixant la liste des électeurs votant par correspondance pour l’élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C

Arrêté n° A 2018-995 du 3 octobre 2018 fixant la liste des électeurs pour l’élection des représentants du personnel au Comité Technique

Arrêté n° A 2018-1088 du 18 octobre 2018 portant sur le modèle des bulletins de vote et des enveloppes pour l’élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C

Arrêté n° A 2018-1089 du 18 octobre 2018 portant sur le modèle des bulletins de vote et des enveloppes pour l’élection des représentants du personnel au Comité Technique

Arrêté n° A 2018-1116 du 25 octobre 2018 portant sur la nomination d’une régisseuse titulaire et d’une mandataire (régie d’avances)

Arrêté n° A 2018-1117 du 25 octobre 2018 fixant la liste des candidats pour l’élection des représentants du personnel au Comité Technique

Arrêté n° A 2018-1118 du 25 octobre 2018 fixant la liste des candidats en vue de l’élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C

Arrêté n° A 2018-1121 du 30 octobre 2018 portant rectification de la liste des électeurs pour l’élection des représentants du personnel au Comité Technique

Arrêté n° A 2018-1122 du 30 octobre 2018 fixant la liste des électeurs admis à voter par correspondance pour l’élection des représentants du personnel au Comité Technique

Arrêté n° A 2018-1286 du 21 novembre 2018 fixant la liste des Médecins Sapeurs-Pompiers habilités à prononcer l’aptitude médicales des sapeurs-pompiers

Arrêté n° A 2018-1287 du 21 novembre 2018 fixant la composition de la Commission Consultative du Service de Santé et de Secours Médical

Arrêté n° A 2018-1318 du 26 novembre 2018 fixant la composition du bureau de vote pour l’élection des représentants du personnel au Comité Technique

Arrêté n° A 2018-1319 du 26 novembre 2018 fixant la composition du bureau de vote pour l’élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire des Sapeurs-Pompiers Professionnels de catégorie C

Arrêté n° A 2018-1392 du 20 décembre 2018 fixant la composition de Comité Technique du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-1393 du 20 décembre 2018 fixant la composition de la Commission Administrative Paritaire compétente à l’égard des Sapeurs-Pompiers Professionnels de catégorie C

Arrêté n° A 2018-1394 du 20 décembre 2018 portant cinquième modification du règlement intérieur du SDIS du Jura

Arrêté n° A 2018-1397 du 20 décembre 2018 portant sur la modification du tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels

 

Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire

Néant

 

Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2018-1275 du 15 novembre 2018 relatif aux médailles d’Honneur des Sapeurs-Pompiers

Arrêté n° A 2018-1285 du 19 novembre 2018 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018- 1359  du 30 novembre 2018 fixant la liste annuelle d’aptitude Prévention de Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

 

Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire

Néant