SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du CA du 29 janvier 2019
Délibération n° C 2019-1 Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2018
Délibération n° C 2019-2 Débat d’orientations Budgétaires pour l’exercice 2019
Annexe: Eléments relatifs au personnel et la rémunération
Eléments relatifs à la dette
Séance du BUREAU du 4 février 2019
Délibération n° B 2019-1 Autorisation d’ester en justice à donner au Président : - Menaces et injures contre l’équipage d’un VSAV à CHAMPAGNOLE
- Délit de fuite après accident sur le VLPC SAINT-CLAUDE
- Violences sans ITT avec usage ou menace d’une arme par destination
Délibération n° B 2019-2 Réforme, vente, cession de véhicules et matériel
Délibération n° B 2019-3 Convention SDIS du Jura 2019/ Autoroutes PARIS-RHIN-RHONE : Approbation grille tarifaire 2019
Délibération n° B 2019-4 Désignation du délégué CNAS parmi les élus
Délibération n° B 2019-5 Convention avec les collectivités gestionnaires relatives à la surveillance par les sapeurs-pompiers des zones de baignades et plages de
Clairvaux-les-Lacs, Doucier, la Pergola, Bellecin, Mercantine :
approbation des tarifs 2019 et 2020 et autorisation de signature à donner au Premier Vice-Président.
Séance du CA du 19 mars 2019
Délibération n° C 2019-3 Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2019
Délibération n° C 2019-4 Election du 3ème Vice-Président et du 5ème membre du Bureau
Délibération n° C 2019-5 Indemnités d’exercice effectif des fonctions de Président et de Vice-Président
Délibération n° C 2019-6 Rapport sur les personnels : créations et suppressions de poste, mise à jour du tableau des postes budgétaires et du tableau d’encadrement
Annexe: Tableau d'encadrement
Tableau des postes budgétaires
Délibération n° C 2019-7 Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Délibération n° C 2019-8 Situation en matière de développement durable
Annexe: Rapport 2018
Délibération n° C 2019-9 Programme pluriannuel de construction / réhabilitation de CIS : validation de la construction du CIS du PLATEAU DE NOZEROY et
du CIS LE LIZON (SAINT-LUPICIN)
Annexe: Execution du programme pluriannuel immobilier
Projet de convention SDIS/ communes de 1er appel du CIS du Plateau de Nozeroy
Projet de convention SDIS /communes de 1er appel du CIS du Lizon
Délibération n° C 2019-10 Programme d’équipement 2019
Annexe: Présentation synthétique du programme d'équipement
Autorisations de programme-suivi des crédits de paiement
Volet 2019 du programme pluriannuel d'équipement des matériels roulants
Délibération n° C 2019-11 Subventions aux associations pour 2019
Délibération n° C 2019-12 Emprunt destiné à financer la construction du CIS de Lons-le-Saunier et des services logistiques à Montmorot
Annexe: Plan de financement de l'opération et autorisation de programme
Lettre de consultation et tableau d'analyse des offres
Délibération n° C 2019-13 Contributions des communes et EPCI pour l’exercice 2019
Annexe: Nouveau calcul pour la CC HAUT JURA SAINT-CLAUDE et pour la CC LA GRANDVALLIERE
Nouvel état des contributions 2019
Délibération n° C 2019-14 Budget Primitif de l’exercice 2019
Annexe: Budget Primitif 2019 document de synthèse
Budget Primitif 2019 (maquette)
Tableau des autorisations de programme-crédits de paiements
Certification du compte de gestion par le Payeur Départemental
Récapitulatif de la dette
Délibération n° C 2019-15 Rapport additionnel : Organisation d’un examen professionnel de sous-officier de sapeurs- pompiers professionnels
DEUXIEME PARTIE : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2019-8’ du 6 janvier 2019 fixant la composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
TROISIEME PARTIE : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
QUATRIEME PARTIE : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2018-114 du 31 décembre 2018 portant dissolution d’un corps communal de sapeurs-pompiers desservant un Centre de Première Intervention
Arrêté n° A 2019-201 du 31 janvier 2019 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes légers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2019-291 du 12 février 2019 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’unité mobile d’intervention contre les risques chimiques et biologiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du jura
Arrêté n° A 2019-424 du 29 mars 2019 fixant la liste d’aptitude Prévention du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
CINQUIEME PARTIE: Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Néant