RAA deuxième trimestre 2019

SOMMAIRE

Première partie :  Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau

Séance du Bureau du 17 avril 2019

Délibération n° B 2019-6

Autorisation d’ester en justice : propos diffamatoires à l’encontre d’un officier de sapeur-pompier professionnel

Délibération n° B 2019-7

Convention avec la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France relative à la mise à disposition ponctuelle de Monsieur Philippe HUGUENET pour l’exercice de son mandat de secrétaire général : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

     Annexe : convention

Délibération n° B 2019-8

Réforme, vente, cession de véhicules et matériels

     Annexe : tableau des véhicules et matériel proposés à la réforme

 

Séance du Bureau du 14 mai 2019

Délibération n° B 2019-9

Convention d'honoraires et de frais avec la SELARL d'avocats FAVOULET et BILLAUDEL relative à la protection fonctionnelle d'un sapeur-pompier volontaire : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

     Annexe : convention

Délibération n° B 2019-10

Convention relative à l'organisation d'un examen professionnel de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

     Annexe : convention

Délibération n° B 2019-11

Convention de mandat avec la Centrale d'Achat de l'Hospitalisation Publique et Privée (CAHPP) : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

     Annexe : convention

Délibération n° B 2019-12

Convention de partenariat avec l'ARS de Bourgogne Franche-Comté et le Centre Hospitalier Jura Sud relative à l'appui au SMUR pour le SAP et l'AMU dans le Jura : approbation et autorisation de signature à donner au Président

                                           

Séance du CA du 26 juin 2019      

Délibération n° C 2019-16

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mars 2019

Délibération n° C 2019-17

Rapport sur les personnels : dispositif de départ volontaire de la fonction publique

Délibération n° C 2019-18

Règlement Intérieur : modifications

Délibération n° C 2019-19

Plan pluriannuel d'équipement 2019/2020/2021

 

     Annexe 1 : état du parc, parc souhaitable et parc à l'issue du PPE 2019-2020-2021

     Annexe 2 : programme d'acquisition PPE 2019-2020-2021

Délibération n° C 2019-20

Expérimentation sur l'engagement du SSSM : adoption du principe

 

     Annexe : document joint

Délibération n° C 2019-21

Création d'une section de soutien constituée d'anciens sapeurs-pompiers

Délibération n° C 2019-22

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2018

 

     Annexe : pages de résultats du compte de gestion 2018

Délibération n° C 2019-23

Approbation du compte administratif de l'exercice 2018

 

     Annexe 1 : document de synthèse

     Annexe 2 : compte administratif 2018 (maquette)

Délibération n° C 2019-24

Affectation des résultats de l'exercice 2018

Délibération n° C 2019-25

Subvention d'investissement du Département pour la construction de deux nouvelles casernes : LE LIZON et PLATEAU DE NOZEROY

Délibération n° C 2019-26

Budget Supplémentaire de l'exercice 2019

 

     Annexe 1 : document de synthèse

     Annexe 2 : documents budgétaires (maquette)

              

Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2019-429 du 3 avril 2019 portant délégation de signature

Arrêté n° A 2019-430 du 3 avril 2019 portant délégations de signature

Arrêté n° A 2019-431 du 3 avril 2019 portant délégations de signature

Arrêté n° A 2019-644 du 19 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjoint Administratif Principal de première classe

Arrêté n° A 2019-652 du 19 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjoint Administratif Principal de deuxième classe

Arrêté n° A 2019-654 du 19 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjoint Technique Principal de première classe

Arrêté n° A 2019-656 du 19 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjoint Technique Principal de deuxième classe

Arrêté n° A 2019-659 du 19 avril 2019 fixant la liste d'aptitude au grade de Sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de la promotion interne

Arrêté n° A 2019-661 du 23 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjudant de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté n° A 2019-699 du 7 mai 2019 fixant la liste d'aptitude à l'encadrement des formations en lien avec la conduite (COD1-COD2-COD6-COD4-motoneige-quad)

Arrêté n° 2019-726 du 15 mai 2019 relatif à l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté n° 2019-732 du 20 mai 2019 fixant la composition du Conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° A 2019-807 du 20 juin 2019 portant délégations de signature

Arrêté n° A 2019-822 du 10 mai 2019 fixant la liste d'aptitude des personnels sapeurs-pompiers ayant le statut de formateurs de niveau 1; 2; 3 (ancienne et nouvelle appellation) du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura

 

troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire

Arrêté n° 2019-700 du 7 mai 2019 relatif au tableau d'avancement au grade de Lieutenant 2ème classe de sapeurs-pompiers professionnels au titre de la promotion interne

Arrêté n° 2019-701 du 7 mai 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'infirmier hors-classe de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté n° 2019-706 du 7 mai 2019 relatif au tableau d'avancement au grade de Lieutenant hors-classe de sapeurs-pompiers professionnels

 

Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire

Arrêté  n° 2019-609 du 16 avril 2019 fixant la liste départementale des représentants de l'administration pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° 2019-610 du 16 avril 2019 fixant la liste départementale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n° A 2019-721 du 10 mai 2019 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° 780 du 28 mai 2019 relatif à la composition d'un jury pour le Brevet National de Jeunes Sapeurs-Pompiers

Arrêté n° A 2019-897 du 1er juin 2019 portant regroupement de deux corps communaux de sapeurs-pompiers desservant un Centre de Première Intervention

Arrêté n° A 2019-820 du 20 juin 2019 fixant la liste annuelle d'aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2019-840 du 27 juin 2019 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des personnels de l'équipe Feux de Forêts du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2019-841 du 27 juin 2019 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura

 

Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Service d'Incendie et de Secours à caractère réglementaire

Néant