SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du Bureau du 17 avril 2019
Délibération n° B 2019-6 |
Autorisation d’ester en justice : propos diffamatoires à l’encontre d’un officier de sapeur-pompier professionnel |
Délibération n° B 2019-7 |
Convention avec la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France relative à la mise à disposition ponctuelle de Monsieur Philippe HUGUENET pour l’exercice de son mandat de secrétaire général : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : convention |
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Délibération n° B 2019-8 |
Réforme, vente, cession de véhicules et matérielsAnnexe : tableau des véhicules et matériel proposés à la réforme |
Séance du Bureau du 14 mai 2019
Délibération n° B 2019-9 |
Convention d'honoraires et de frais avec la SELARL d'avocats FAVOULET et BILLAUDEL relative à la protection fonctionnelle d'un sapeur-pompier volontaire : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
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Annexe : convention |
Délibération n° B 2019-10 |
Convention relative à l'organisation d'un examen professionnel de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : convention |
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Délibération n° B 2019-11 |
Convention de mandat avec la Centrale d'Achat de l'Hospitalisation Publique et Privée (CAHPP) : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : convention |
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Délibération n° B 2019-12 |
Convention de partenariat avec l'ARS de Bourgogne Franche-Comté et le Centre Hospitalier Jura Sud relative à l'appui au SMUR pour le SAP et l'AMU dans le Jura : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Séance du CA du 26 juin 2019
Délibération n° C 2019-16 |
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mars 2019 |
Délibération n° C 2019-17 |
Rapport sur les personnels : dispositif de départ volontaire de la fonction publique |
Délibération n° C 2019-18 |
Règlement Intérieur : modifications |
Délibération n° C 2019-19 |
Plan pluriannuel d'équipement 2019/2020/2021 |
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Annexe 1 : état du parc, parc souhaitable et parc à l'issue du PPE 2019-2020-2021Annexe 2 : programme d'acquisition PPE 2019-2020-2021 |
Délibération n° C 2019-20 |
Expérimentation sur l'engagement du SSSM : adoption du principe |
Annexe : document joint |
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Délibération n° C 2019-21 |
Création d'une section de soutien constituée d'anciens sapeurs-pompiers |
Délibération n° C 2019-22 |
Approbation du compte de gestion de l'exercice 2018 |
Annexe : pages de résultats du compte de gestion 2018 |
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Délibération n° C 2019-23 |
Approbation du compte administratif de l'exercice 2018 |
Annexe 1 : document de synthèseAnnexe 2 : compte administratif 2018 (maquette) |
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Délibération n° C 2019-24 |
Affectation des résultats de l'exercice 2018 |
Délibération n° C 2019-25 |
Subvention d'investissement du Département pour la construction de deux nouvelles casernes : LE LIZON et PLATEAU DE NOZEROY |
Délibération n° C 2019-26 |
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 |
Annexe 1 : document de synthèseAnnexe 2 : documents budgétaires (maquette) |
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2019-429 du 3 avril 2019 portant délégation de signature
Arrêté n° A 2019-430 du 3 avril 2019 portant délégations de signature
Arrêté n° A 2019-431 du 3 avril 2019 portant délégations de signature
Arrêté n° A 2019-644 du 19 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjoint Administratif Principal de première classe
Arrêté n° A 2019-652 du 19 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjoint Administratif Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2019-654 du 19 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjoint Technique Principal de première classe
Arrêté n° A 2019-656 du 19 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjoint Technique Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2019-659 du 19 avril 2019 fixant la liste d'aptitude au grade de Sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de la promotion interne
Arrêté n° A 2019-661 du 23 avril 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'Adjudant de sapeurs-pompiers professionnels
Arrêté n° A 2019-699 du 7 mai 2019 fixant la liste d'aptitude à l'encadrement des formations en lien avec la conduite (COD1-COD2-COD6-COD4-motoneige-quad)
Arrêté n° 2019-726 du 15 mai 2019 relatif à l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Arrêté n° 2019-732 du 20 mai 2019 fixant la composition du Conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2019-807 du 20 juin 2019 portant délégations de signature
Arrêté n° A 2019-822 du 10 mai 2019 fixant la liste d'aptitude des personnels sapeurs-pompiers ayant le statut de formateurs de niveau 1; 2; 3 (ancienne et nouvelle appellation) du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° 2019-700 du 7 mai 2019 relatif au tableau d'avancement au grade de Lieutenant 2ème classe de sapeurs-pompiers professionnels au titre de la promotion interne
Arrêté n° 2019-701 du 7 mai 2019 relatif au tableau d'avancement au grade d'infirmier hors-classe de sapeurs-pompiers professionnels
Arrêté n° 2019-706 du 7 mai 2019 relatif au tableau d'avancement au grade de Lieutenant hors-classe de sapeurs-pompiers professionnels
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° 2019-609 du 16 avril 2019 fixant la liste départementale des représentants de l'administration pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° 2019-610 du 16 avril 2019 fixant la liste départementale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2019-721 du 10 mai 2019 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° 780 du 28 mai 2019 relatif à la composition d'un jury pour le Brevet National de Jeunes Sapeurs-Pompiers
Arrêté n° A 2019-897 du 1er juin 2019 portant regroupement de deux corps communaux de sapeurs-pompiers desservant un Centre de Première Intervention
Arrêté n° A 2019-820 du 20 juin 2019 fixant la liste annuelle d'aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2019-840 du 27 juin 2019 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des personnels de l'équipe Feux de Forêts du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2019-841 du 27 juin 2019 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Service d'Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Néant
03 84 87 08 18
03 84 24 83 83