SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du Bureau du 19 novembre 2019
Délibération n° B 2019-20 Mise à jour de prix, barèmes, tarifs divers au 1er janvier 2020 :
- accueil de stagiaires
- prestations payantes
Délibération n° B 2019-21 Autorisations d’ester en justice : - effraction au CIS de SAINT-JULIEN
- agression VSAV de DOLE
- menace par arme à feu à CHAMPAGNOLE
- incendiaire à BEAUFORT
- vol d’effets vestimentaires au domicile d’un sapeur-pompier volontaire
- violence sur un sapeur-pompier professionnel
Délibération n° B 2019-22 Acceptation des indemnités d’assurances.
Annexe : liste des indemnités d'assurances à accepter
Délibération n° B 2019-23 Transaction relative à un marché habillement :
approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : protocole
Délibération n° B 2019-24 Avenant n°2 à la convention tripartite SDIS, LEGTA de MONTMOROT et UDSPJ relative à des formations de secourisme, pour ajout
d’une prestation : approbation et autorisation de signature à donner au Président.
Annexe : Avenant n°2 à la convention
Délibération n° B 2019-25 Convention de mise à disposition d’un officier de sapeur-pompier à l’ENSOSP :
approbation et autorisation de signature à donner au Président.
Annexe : convention
Délibération n° B 2019-26 Convention de partenariat avec l’UGAP : extension à l’univers services :
approbation et autorisation de signature à donner au Président.
Délibération n° B 2019-27 Convention avec la société PSC (Pompiers Sécurité Concept) relative à des prestations de formation réciproques :
approbation et autorisation de signature à donner au Président.
Annexe : convention
Séance du CASDIS du 28 octobre 2019
Délibération n° C 2019-27 Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2019
Délibération n° C 2019-28 Délégations du Conseil d’Administration à son Président et à son Bureau
Délibération n° C 2019-29 Convention d’occupation d’un emplacement provisoire sur le site de MONTMOROT au bénéfice du Ministère de l’Intérieur
Annexe : convention
Délibération n° C 2019-30 Organigramme du SDIS du Jura : modifications
Annexe : nouvel organigramme
Délibération n° C 2019-31 Décompte général et définitif pour le CIS LES COMBES
Annexes : décompte général et solde des participations
Délibération n° C 2019-32 Mission d’inspection et d’évaluation 2018 : Restitution
Annexe : synthèse et recommandations
Délibération n° C 2019-33 Lancement de la révision du Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques (SDACR)
Annexe : document sur les bases du lancement de la révision du SDACR
Délibération n° C 2019-34 Plan pluriannuel pour le volontariat : plan d’actions 2020-2022 le volontariat, un enjeu majeur pour le SDIS du JURA
Annexe : plan d'actions 2020-2022
Séance du CASDIS du 11 décembre 2019
Délibération n° C 2019-35 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2019
Délibération n° C 2019-36 Convention de mise à disposition de l’application « le Bon Samaritain » avec le Fonds pour le Développement du Bon Samaritain (FDBS)
et l’UDSPJ : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : convention
Délibération n° C 2019-37 Guide interne des procédures de marchés publics : modifications
Annexe : guide
Délibération n° C 2019-38 Rapport sur les personnels :
- tableau des spécialités : modifications
- modification du Règlement Intérieur du Personnel du SDIS
- transformation de poste
Annexe : tableau des spécialités
Délibération n° C 2019-39 Prestations de service à titre onéreux réalisées par les sapeurs-pompiers en dehors de leurs missions essentielles :
nouvelles modalités techniques et financières
Annexe : tableau des prestations
Délibération n° C 2019-40 Extension de la régie d’avances aux frais d’hébergement et révision du traitement des frais de déplacement
Délibération n° C 2019-41 Décision Modificative n°2 de l’exercice 2019
Annexe 1 : synthèse DM2 2019
Annexe 2 : document budgétaire DM2 2019
Annexe 3 : certificat administratif relatif au recours aux dépenses imprévues
Délibération n° C 2019-42 Evolution des ressources et charges prévisibles pour l’exercice 2020
Délibération n° C 2019-43 Dépenses d’investissement 2020 avant l’adoption du Budget Primitif :
autorisation à donner au Président dans la limite du quart des crédits votés en 2019
Annexe : limites du quart pour les investissements 2020 hors autorisations de programme (AP)
et limites des crédits de paiement 2020 prévus pour chaque AP par sa délibération d’ouverture
Délibération n° C 2019-44 Contributions des communes et des EPCI pour l’exercice 2020
Annexe : tableau des contributions 2020
Délibération n° C 2019-45 Adhésion du SDIS au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2019-1183 du 3 octobre 2019 relatif à la modification du tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2019-1333 du 6 novembre 2019 relatif à la liste désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 1er novembre 2019 au 15 janvier 2020
Arrêté n ° A 2019-1557 du 31 décembre 2019 relatif à la liste des Médecins Sapeurs-Pompiers habilités à prononcer l’aptitude médicale des sapeurs-pompiers
Arrêté n° A 2019-1558 du 31 décembre 2019 relatif à la composition des Commissions Médicales
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° 2019-1344 39-2019-11-01-002 du 1er novembre 2019 fixant la liste annuelle d’aptitude Opérationnelle des Systèmes d’Information et de Communication du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2019-1345 39-2019-11-01-003 du 1er novembre 2019 fixant la liste annuelle d’aptitude Prévention du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2019-1375 du 1er novembre 2019 relatif aux médailles d’Honneur des Sapeurs-Pompiers
Arrêté n° 1498 du 12 décembre 2019 portant composition du Jury de l’unité d’enseignement de « pédagogie appliquée à l’emploi (PAE) de formateur aux premiers secours (FPS) »
Arrêté n° 2019-1531 du 31 décembre 2019 fixant la liste départementale des représentants de l’administration pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° 2019-1532 du 31 décembre 2019 fixant la liste départementale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départementale des sapeurs-pompiers volontaires
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Néant