SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du Bureau du 14 mai 2020
Délibération n° B 2020-09 Convention UGAP : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Convention
Délibération n° B 2020-10 Renouvellement de la convention avec la société exploitant l’aéroport DOLE JURA relative à la formation, au contrôle médical et à la
disponibilité de ses personnels sapeurs-pompiers volontaires : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Convention
Délibération n° B 2020-11 Autorisations d’ester en justice :
- violences sur l’équipage d’un VSAV à Saint-Laurent-en-Grandvaux
- vol dans le bureau des JSP à Champagnole
- dégâts sur le grillage du CSP du Grand Dole
- référé expertise pour le chauffage du CSP du Grand Dole
Délibération n° B 2020-12 Construction CIS d’ARBOIS : validation de l’APD (avant-projet détaillé)
Annexes : Dossier de plans
Notice fluides
Estimation des travaux
Délibération n° B 2020-13 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d’assurance de sinistres reçues en 2020
Délibération n° B 2020-14 Réforme, vente, cession de véhicules et matériel
Annexe : Tableau des véhicules et matériel proposés à la réforme
Séance du CA du 26 juin 2020
Délibération n° C 2020-21 Adoption du procès-verbal de la séance du 12 mars 2020
Délibération n° C 2020-22 Modification du Règlement Intérieur du CASDIS
Annexe : Réglement Intérieur
Délibération n° C 2020-23 Rapport sur les personnels :
- facturation des frais d’organisation de l’examen professionnel de sergent de SPP – session 2019
- créations et suppressions de poste et mise à jour des tableaux des postes budgétaires et d’encadrement
- mesures destinées à assurer la continuité de service lié à la COVID-19
- révision des conditions d’attribution du CIA
Annexes :Tableau des postes budgétaires
Tableau d'encadrement
Note de service n°06-2020
Protocole d'accord RIFSEEP
Délibération n° C 2020-24 CIS LE LIZON et NOZEROY : approbation des APD (avant-projet détaillé)
Annexes : Dossier de plans
Notices fluides
Estimation des travaux
Délibération n° C 2020-25 Prestations payantes : unification des règles
Annexe : Tableau des prestations détaillées
Délibération n° C 2020-26 Budget Supplémentaire de l’exercice 2020
Annexes : Document de Synthèse
Documents budgétaires (maquette)
Certificat administratif relatif au recours aux dépenses imprévues
Délibération n° C 2020-27 Elections pour le renouvellement des représentants des communes et EPCI : nombre et répartition des sièges, pondération des suffrages
Annexe : Extraits du CGCT
Délibération n° C 2020-28 Organisation du corps départemental : suppression des CIS de CHAUX et d’ORCHAMPS et création du CIS de RANCHOT JURA NORD ;
suppression des postes avancés de LAJOUX et LAMOURA ; création et classement des centres d’incendie et de secours du JURA
Annexe : Projet d'arrêté préfectoral
Délibération n° C 2020-29 Elections 2020 par correspondance des représentants des EPCI et des représentants des communes, au Conseil d’Administration :
désignation de quatre membres de la commission de recensement des votes, par le Conseil d’Administration
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2020-374 du 28 avril 2020 portant septième modification du règlement intérieur du SDIS du Jura
Arrêté n° A 2020-590 du 17 juin 2020 portant sur le nouveau représentant de la CAO M. Jean-Charles GROSDIDIER
Arrêté n° A 2020-591 du 17 juin 2020 relatif à la délégation de M. Cyrille BRERO en tant que Vice-Président des Commissions du personnel et des Finances
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2020-506 du 29 mai 2020 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des Systèmes d’Information et de Communication du Service Départemental
d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° 515 du 5 juin 2020 fixant la composition d’un jury pour le Brevet National de jeunes Sapeurs-Pompiers
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Néant