RAA 3ème Trimestre

SOMMAIRE

Première partie    :  Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau

Néant

 

Deuxième partie  :  Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2020-772 du 10 juillet 2020 fixant les élections pour le renouvellement des représentants des EPCI et des représentants des communes au Conseil d’Administration du SDIS du Jura : nombre et répartition des sièges, pondération des suffrages

Arrêté n° A 2020-779 du 17 juillet 2020 fixant le calendrier des élections CASDIS-CATSIS-CCDSPV de 2020

Arrêté n° A 2020-804 du 27 juillet 2020 portant sur les  délégations de signature

Arrêté n° A 2020-858 du 14 août 2020 fixant le calendrier des élections CASDIS-CATSIS-CCDSPV de 2020 : modifications

Arrêté n° A 2020-859 du 14 août 2020 fixant les listes des électeurs pour l’élection par correspondance des représentants des EPCI et des représentants des communes au Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (CASDIS) du JURA

Arrêté n° A 2020-860 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade d’attaché hors classe

Arrêté n° A 2020-861 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de Technicien Principal de première classe

Arrêté n° A 2020-862 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de technicien Principal de première classe

Arrêté n° A 2020-863 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade d’Adjoint Administratif Principal de première classe

Arrêté n° A 2020-864 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de Rédacteur Principal de 2ème classe

Arrêté n° A 2020-865 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de Rédacteur Principal de 1ère classe

Arrêté n° A 2020-866 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels

Arrêté n° A 2020-867 du 17 août 2020 fixant la liste d’aptitude au grade de sergent de Sapeurs-Pompiers professionnels au titre de la promotion interne au titre du choix

Arrêté n° A 2020-868 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de Caporal-Chef de Sapeurs-Pompiers Professionnels

Arrêté n° A 2020-1082 du 10 septembre 2020 fixant la liste des électeurs pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants  des Sapeurs-Pompiers Professionnels, des Sapeurs-Pompiers Volontaires et des Personnels Administratifs, Techniques et Spécialisés à la Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie et de Secours (CATSIS) du JURA

Arrêté n° A 2020-1083 du 10 septembre 2020 fixant la liste des électeurs pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Volontaires du Corps Départemental au Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV) du JURA.

Arrêté n ° 2020-1112 du 10 septembre 2020 fixant la composition de la commission de recensement des votes pour les élections 2020 CASDIS-CATSIS-CCDSPV concernant le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du JURA

Arrêté n° A 2020-1113 du 15 septembre 2020 fixant la (les) liste(s) de candidats pour l’élection par correspondance des représentants des EPCI et des représentants des communes au Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (CASDIS) du JURA

Arrêté n° A 2020-1114 du 15 septembre 2020 fixant les listes de candidats pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants  des Sapeurs-Pompiers Professionnels, des Sapeurs-Pompiers Volontaires et des Personnels Administratifs, Techniques et Spécialisés à la Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie et de Secours (CATSIS) du JURA

Arrêté n° A 2020-1115 du 15 septembre 2020 fixant la (les) liste(s) de candidats pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Volontaires du Corps Départemental au Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV) du JURA.

Arrêté n° A 2020-1116 du 15 septembre 2020 fixant la composition des bureaux de vote électronique pour l’élection par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Professionnels, des Sapeurs-Pompiers Volontaires et des Personnels Administratifs, Techniques et Spécialisés à la Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie et de Secours (CATSIS) et pour l’élection par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Volontaires du corps départemental au Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers volontaires (CCDSPV) du JURA

 

Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire

Néant

 

Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2020-726 du 2 juillet 2020 relatif à la Médaille d’Honneur des Sapeurs-Pompiers

Arrêté n° A 2020-749 du 7 juillet 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe Feux et Forêts du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2020-761 du 8 juillet 2020 relatif à la création et classement des centres d’incendie et de secours du JURA

Arrêté n° A 2020-773 du 10 juillet 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2020-805 du 27 juillet 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe Feux de Forêts du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2020-820 du 31 juillet 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers et des sauveteurs aquatiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2020-1069 du 24 août 2020 portant délégation de signature à Monsieur le Colonel Hors-classe Hervé JACQUIN Directeur Départemental des services d’incendie et de secours du Jura

 

Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire

Néant