SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Néant
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2020-772 du 10 juillet 2020 fixant les élections pour le renouvellement des représentants des EPCI et des représentants des communes au Conseil d’Administration du SDIS du Jura : nombre et répartition des sièges, pondération des suffrages
Arrêté n° A 2020-779 du 17 juillet 2020 fixant le calendrier des élections CASDIS-CATSIS-CCDSPV de 2020
Arrêté n° A 2020-804 du 27 juillet 2020 portant sur les délégations de signature
Arrêté n° A 2020-858 du 14 août 2020 fixant le calendrier des élections CASDIS-CATSIS-CCDSPV de 2020 : modifications
Arrêté n° A 2020-859 du 14 août 2020 fixant les listes des électeurs pour l’élection par correspondance des représentants des EPCI et des représentants des communes au Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (CASDIS) du JURA
Arrêté n° A 2020-860 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade d’attaché hors classe
Arrêté n° A 2020-861 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de Technicien Principal de première classe
Arrêté n° A 2020-862 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de technicien Principal de première classe
Arrêté n° A 2020-863 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade d’Adjoint Administratif Principal de première classe
Arrêté n° A 2020-864 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de Rédacteur Principal de 2ème classe
Arrêté n° A 2020-865 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de Rédacteur Principal de 1ère classe
Arrêté n° A 2020-866 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2020-867 du 17 août 2020 fixant la liste d’aptitude au grade de sergent de Sapeurs-Pompiers professionnels au titre de la promotion interne au titre du choix
Arrêté n° A 2020-868 du 17 août 2020 fixant le tableau d’avancement au grade de Caporal-Chef de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2020-1082 du 10 septembre 2020 fixant la liste des électeurs pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Professionnels, des Sapeurs-Pompiers Volontaires et des Personnels Administratifs, Techniques et Spécialisés à la Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie et de Secours (CATSIS) du JURA
Arrêté n° A 2020-1083 du 10 septembre 2020 fixant la liste des électeurs pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Volontaires du Corps Départemental au Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV) du JURA.
Arrêté n ° 2020-1112 du 10 septembre 2020 fixant la composition de la commission de recensement des votes pour les élections 2020 CASDIS-CATSIS-CCDSPV concernant le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du JURA
Arrêté n° A 2020-1113 du 15 septembre 2020 fixant la (les) liste(s) de candidats pour l’élection par correspondance des représentants des EPCI et des représentants des communes au Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (CASDIS) du JURA
Arrêté n° A 2020-1114 du 15 septembre 2020 fixant les listes de candidats pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Professionnels, des Sapeurs-Pompiers Volontaires et des Personnels Administratifs, Techniques et Spécialisés à la Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie et de Secours (CATSIS) du JURA
Arrêté n° A 2020-1115 du 15 septembre 2020 fixant la (les) liste(s) de candidats pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Volontaires du Corps Départemental au Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV) du JURA.
Arrêté n° A 2020-1116 du 15 septembre 2020 fixant la composition des bureaux de vote électronique pour l’élection par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Professionnels, des Sapeurs-Pompiers Volontaires et des Personnels Administratifs, Techniques et Spécialisés à la Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie et de Secours (CATSIS) et pour l’élection par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Volontaires du corps départemental au Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers volontaires (CCDSPV) du JURA
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire