SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du Bureau du 6 octobre 2020
Délibération n° B 2020-15 Autorisations d’ester en justice :
- Incendiaire à Saint-Laurent-en-Grandvaux
- Dégradation de monument à Montmorot
- Violences volontaires à Lons-le-Saunier
- Insultes à Dole
- Menaces par arme blanche à Lons-le-Saunier
- Feu d’habitation à Fraroz
- Affaire de mœurs à Dole
- Menaces avec un couteau à Dole
- Insultes et agressions à Poligny
- Appels malveillants et outrage : CTA/CODIS
- Contentieux avec un ex sapeur-pompier volontaire
Délibération n°B 2020-16 Marché carburant : validation des candidatures et des offres et autorisation à donner au Président pour signer les marchés
avec les titulaires retenus par la CAO
Délibération n° B 2020-17 Nouvelle convention employeur SPV : approbation du nouveau cadre et autorisation de signature
Annexe : Projet de convention et modification d'indemnisation des employeurs de SPV
Délibération n° B 2020-18 Réforme, vente, cession de véhicules et matériels
Annexe : Tableau des réformes
Délibération n° B 2020-19 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d'assurance de sinistres reçues en 2020
Séance du CA du 13 novembre 2020
Délibération n° C 2020-30 Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2020
Délibération n° C 2020-31 Adoption du règlement intérieur du Conseil d’Administration
Annexe : Projet de règlement intérieur
Délibération n° C 2020-32 Présidence du Conseil d’Administration, composition et élection du Bureau
Annexe: Résultats des élections
Délibération n° C 2020-33 Commissions et comités concourant au fonctionnement du SDIS
Annexe : Détail des commissions et des comités
Délibération n° C 2020-34 Délégations consenties par le Conseil d’Administration à son Président et à son Bureau
Délibération n° C 2020-35 Indemnités d’exercice effectif des fonctions de Président et de Vice-Présidents et remboursement des frais occasionnés
par les déplacements des élus
Délibération n° C 2020-36 Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels : augmentation de l’indemnité de feu
Délibération n° C 2020-37 Décision Modificative N°2 de l’exercice 2020 et information sur les opérations de dépenses imprévues
Annexes : Synthèse DM2 2020
Document budgétaire DM2 2020
Certificats administratifs relatifs au recours aux dépenses imprévues
Délibération n° C 2020-38 Convention de mise à disposition de personnel du SDIS en faveur du Centre Hospitalier Jura Sud de Lons-le-Saunier à sa demande,
pour le dispositif d’Accueil Pandémie : approbation
Annexe : Projet de convention
Séance du CA du 7 décembre 2020
Délibération n° C 2020-39 Adoption du procès-verbal de la séance 13 novembre 2020
Délibération n° C 2020-40 Décision de principe sur la migration vers le système national de traitement de l’alerte de gestion opérationnelle NexSIS
Délibération n° C 2020-41 Evolution des ressources et charges prévisibles pour l’exercice 2021
Délibération n° C 2020-42 Dépenses d’investissement 2021 avant l’adoption du Budget Primitif : autorisation à donner au Président dans la limite
du quart des crédits votés en 2020
Annexe : Limites du quart pour les investissements 2021 et Limites des crédits de paiement 2021
Délibération n° C 2020-43 Contributions des EPCI et des communes pour l’exercice 2021
Annexe : Tableau des contributions 2021
Délibération n° C 2020-44 Organisation du Corps Départemental : intégration du corps communal d’AROMAS ; fermeture du CIS de COLONNE, création et classement
des centres d’incendie et de secours du Jura
Annexes : Projet de convention de transfert concernant AROMAS
Projet d'arrêté préfectoral de création et de classement des centres
Délibération n° C 2020-45 Mise à jour des biens amortissables et apurement de l’actif
Annexes :Nouveau tableau des biens amortissables
Tableau des réformes des biens
Délibération n° C 2020-46 CIS LE LIZON : avenant à la convention de financement : approbation et autorisation à donner au Président
Annexe : Projet de l'avenant
Délibération n° C 2020-47 Travaux d’aménagement au CIS MOIRANS-EN-MONTAGNE : validation de l’avant-projet détaillé
Annexe : Document de présentation
Délibération n° C 2020-48 Prestations payantes : modifications
Annexe : Tableau récapitulatif détaillé
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2020-1136 du 30 septembre 2020 portant sur la modification d’une liste d’électeurs pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Professionnels, des Sapeurs-Pompiers Volontaires et des Personnels Administratifs, Techniques et Spécialisés à la Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie et de Secours (CATSIS) du JURA
Arrêté n° A 2020-1137 du 30 septembre 2020 portant sur la modification de la liste des électeurs pour l’élection 2020 par vote électronique par internet des représentants des Sapeurs-Pompiers Volontaires du Corps Départemental au Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV) du JURA
Arrêté n° A 2020-1352 du 6 novembre 2020 fixant la liste d’annuelle d’aptitude des personnels sapeurs-pompiers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura ayant le statut de formateurs (Formateur de Formateurs, Formateur de Premiers Secours, Formateur de Prévention et Secours Civique)
Arrêté n° A 2020-1395 du 17 novembre 2020 portant sur la désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 17 novembre 2020
Arrêté n° A 2020-1495 du 27 novembre 2020 fixant la composition du Comité Technique du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-1496 du 27 novembre 2020 fixant la composition du Comité d’Hygiène, et de Sécurité et des Conditions de Travail du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-1497 du 17 novembre 2020 fixant la composition de la Commission Administrative Paritaire compétente à l’égard des Sapeurs-Pompiers Professionnels de catégorie C du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-1513 du 2 décembre 2020 portant sur la composition du Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (C.C.D.S.P.V)
Arrêté n° A 2020-1563 du 29 décembre 2020 fixant la composition du Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-1564 du 29 décembre 2020 fixant la composition de la Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie et de Secours (CATSIS) du Jura
Arrêté n° A 2020-1565 du 29 décembre 2020 portant délégation de fonctions à Madame Natacha BOURGEOIS, Première Vice-Présidente du Conseil d’Administration du SDIS du Jura
Arrêté n° A 2020-1566 du 29 décembre 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Christian BUCHOT, Deuxième Vice-Président du Conseil d’Administration du SDIS du Jura
Arrêté n° A 2020-1567 du 29 décembre 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Cyrille BRERO, Troisième Vice-Président du Conseil d’Administration du SDIS du Jura
Arrêté n° A 2020-1568 du 29 décembre 2020 fixant la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2020-1261 du 28 octobre 2020 portant dissolution d’un corps communal de sapeurs-pompiers desservant un centre de première intervention
Arrêté n° A 2020-1269 du 30 octobre 2020 fixant la liste opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage en décombres du Service Départemental d’Incendie et de secours du Jura
Arrêté n° A 2020-1270 du 31 octobre 2020 fixant la liste d’aptitude Prévention du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-1473 du 23 novembre 2020 portant attribution de la MEDAILLE D’HONNEUR aux sapeurs-Pompiers du Jura Promotion du 4 décembre 2020
Arrêté n° A 2020-1523 du 4 décembre 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage en décombres du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-1677 du 31 décembre 2020 portant création et classement des centres d’incendie et de secours du Jura
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Néant