SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du Bureau du 21 janvier 2021
Délibération n° B 2021-01 Adhésion au RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers) : approbation d’adhésion à la convention et autorisation de signature à donner au Président
Annexes : - Bulletin d’adhésion à la centrale d’achat du RESAH
- Convention d’accès à la filière Médicaments du RESAH
- Convention de service d’achat centralisé pour des prestations de télécommunications
Délibération n° B 2021-02 Autorisations d’ester en justice :- jet de pierres sur pare-brise
- agression VSAV Lons-le-Saunier
Délibération n° B 2021-03 Convention SDIS du JURA/APRR : approbation grille tarifaire 2021
Délibération n° B 2021-04 Avenant n°2 à la convention de partenariat avec le SICTOM de la zone de LONS-LE-SAUNIER relative au coaching d’agents et à la formation professionnelle : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Avenant n°2
Délibération n° B 2021-05 Réforme, vente, cession de véhicules et matériel
Annexe : Tableau des véhicules et matériel proposés à la réforme
Délibération n° B 2021-06 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d'assurance de sinistres reçues
Séance du CA du 28 janvier 2021
Délibération n° C 2021-01 Adoption du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2020
Délibération n° C 2021-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2020
Délibération n° C 2021-03 Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2021
Annexe n°1 : Eléments relatifs au personnel et la rémunération
Annexe n°2 : Eléments relatifs à la dette
Séance du Bureau du 25 février 2021
Délibération n° B 2021-07 Autorisations d’ester en justice : - fausse intervention à SAINT-AMOUR
- fausse alerte
- insultes, menaces de mort
Délibération n° B 2021-08 Convention de partenariat avec l’association Profession Sport et Loisirs Jura (PSL39) et l’UDSPJ relative à la formation BNSSA (modification) : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Convention
Délibération n° B 2021-09 Conventions avec les collectivités gestionnaires relatives à la surveillance par les sapeurs-pompiers des zones de baignades et plages de CLAIRVAUX-LES-LACS, DOUCIER, la PERGOLA, BELLECIN, la MERCANTINE : approbation et autorisations de signature à donner au Président
Annexe : Conventions
Délibération n° B 2021-10 Nouvelle convention avec le GIPEDAS du Jura relative à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Convention
Délibération n° B 2021-11 Convention avec le SICTOM du Haut-Jura relative à la collecte et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères dont les producteurs ne sont pas les ménages : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Convention
Délibération n° B 2021-12 Nouveau centre d’incendie et de secours du PLATEAU de NOZEROY : transfert de propriété du terrain : autorisation de signature à donner à la première Vice-Présidente pour signer l’acte administratif et au Président pour le recevoir
Annexe : Projet d'acte administratif
Délibération n° B 2021-13 Conventions relatives à la restauration des stagiaires en formation et/ou des personnels en mission : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe n°1 : Convention avec le Groupe Horis TGCP et ELIOR Entreprises SAS
Annexe n° 2 : Convention avec le CH de SAINT-CLAUDE
Délibération n° B 2021-14 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d'assurance de sinistres reçues en 2021
Séance du CA du 16 mars 2021
Délibération n° C 2021-04 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021
Délibération n° C 2021-05 Rapport sur les personnels :- modification du règlement intérieur
- mise à jour du tableau des IFTS des SPP
- évolution des effectifs
- plan pluriannuel de formation 2021-2023
Annexe n° 1 : Tableau des IFTS
Annexe n°2 : Tableau des postes budgétaires
Annexe n°3 : Tableau d’encadrement
Annexe n°4 : PPF et règlement de formation
Délibération n° C 2021-06 Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Délibération n° C 2021-07 Situation en matière de développement durable
Annexe : Rapport
Délibération n° C 2021-08 Programme d’équipement 2021
Annexe n° 1 : Présentation synthétique du programme d’équipement
Annexe n° 2 : Exécution du programme pluriannuel d’équipement des matériels roulants
Annexe n° 3 : Autorisations de programme – suivi des crédits de paiement
Délibération n° C 2021-09 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2020
Annexe : Page de résultats du compte de gestion 2020
Délibération n° C 2021-10 Approbation du compte administratif de l’exercice 2020
Annexe n°1 : Document de synthèse
Annexe n°2 : Compte Administratif 2020 (maquette)
Délibération n° C 2021-11 Affectation des résultats de l’exercice 2020
Délibération n° C 2021-12 Budget Primitif de l’exercice 2021
Annexe n°1 : Budget Primitif 2021 document de synthèse
Annexe n°2 : Budget Primitif 2021 (maquette)
Annexe n°3 : Tableau récapitulatif des autorisations de programmes-crédits de paiements
Annexe n°4 : Récapitulatif de la dette
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2021-221 du 3 février 2021 fixant la liste des Médecins Sapeurs-Pompiers habilités à prononcer l’aptitude médicale des sapeurs-pompiers
Arrêté n° A 2021-230 du 4 février 2021 relatif à la désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 4 février 2021
Arrêté n° A 2021-361 du 3 mars 2021 fixant la liste annuelle des sapeurs-pompiers habilités à la conduite des moyens aériens
Arrêté n° A 2021-406 du 19 mars 2021 portant délégations de signature
Arrêté n° A 2021-427 du 24 mars 2021 portant sur l’établissement des lignes directrices de gestion en matière de ressources humaines au SDIS du Jura
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2021-164 du 28 janvier 2021 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Systèmes d’Information et de Communication du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2021-165 du 28 janvier 2021 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers et des sauveteurs aquatiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2021-220 du 29 janvier 2021 portant dissolution d’un corps communal de sapeurs-pompiers desservant un centre de première intervention et rattachement au corps départemental
Arrêté n° A 2021-231 du 5 février 2021 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Néant