SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du Bureau du 15 avril 2021
Délibération n° B 2021-15 Autorisations d’ester en justice :
- Menaces de mort équipage VSAV à LONS-LE-SAUNIER
- ISP importunée à DOLE
- Cambriolage au CIS THERVAY
- Fausse alerte à DOLE
Délibération n° B 2021-16 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d’assurance de sinistres reçues en 2021
Délibération n° B 2021-17 Renouvellement de la convention avec le LEGTA relative à un prêt de terrain à usage gratuit : approbation et autorisation de signature
à donner au Président
Annexe : Projet de convention
Délibération n° B 2021-18 Avenant à la convention de transfert du CPI les MOUSSIERES pour mise à disposition du SDIS d’un local supplémentaire pour abriter
un moyen de lutte : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Avenant
Délibération n° B 2021-19 Convention avec l’Etat relative à la procédure d’engagement des médecins sapeurs-pompiers du SDIS du Jura
en matière d’enquête décès : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Convention
Délibération n° B 2021-20 Conventions avec les collectivités gestionnaires relatives à la surveillance par les sapeurs-pompiers des zones de baignades
et plages de CLAIRVAUX-LES-LACS, DOUCIER, la PERGOLA, BELLECIN, la MERCANTINE : changement de gestionnaire
pour la MERCANTINE, approbation et autorisation de signature à donner au Président
Séance du Bureau du 20 mai 2021
Délibération n° B 2021-21 Autorisations d’ester en justice :
- menaces envers un SPV à ST CLAUDE
- un SPV de MONT-SUR-MONNET giflé en intervention
Délibération n° B 2021-22 Convention avec le SDIS de la MOSELLE relative à l’organisation du concours de caporal de SPP :
approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Convention
Délibération n° B 2021-23 Réforme, vente, cession de véhicules et matériel
Annexe : Tableau des véhicules et matériel proposés à la réforme
Délibération n° B 2021-24 Avenants au marché et contrat d’assurance Dommages aux biens : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexes : Courrier assureur et avenants
Séance du CA du 3 juin 2021
Délibération n° C 2021-13 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021
Délibération n° C 2021-14 Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021
Délibération n° C 2021-15 Rapport sur les personnels :
- évolution des effectifs et mise à jour des tableaux d’encadrement et des postes budgétaires
Annexe n°1 : Tableau des postes budgétaires
Annexe n°2 : Tableau d’encadrement
Délibération n° C 2021-16 Décompte général et définitif pour le CIS RANCHOT
Annexe : Détail des dépenses
Délibération n° C 2021-17 Budget Supplémentaire de l’exercice 2021
Annexe n° 1 : Document de Synthèse
Annexe n°2 : Documents budgétaires (maquette)
Annexe n°3 : Tableau récapitulatif des autorisations de programme– crédits de paiement
Séance du Bureau du 30 juin 2021
Délibération n° B 2021-25 Rénovation des installations de chauffage, ventilation et climatisation du bâtiment de la direction départementale :
validation de l’avant-projet
Annexe : Document DIAG-AVP
Délibération n° B 2021-26 Convention de financement avec les communes de 1er appel pour la construction du CIS de St AUBIN :
approbation et autorisation de signature à donner au Président
Annexe : Projet de convention
Délibération n° B 2021-27 Projet d’aménagement d’ombrières photovoltaïques sur différents sites du SDIS : approbation du projet et validation
du principe de mise en concurrence.
Délibération n° B 2021-28 Proposition de résolution amiable du litige opposant le SDIS à Monsieur …
Annexe : Projet du protocole transactionnel
Délibération n° B 2021-29 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d’assurance de sinistres reçues en 2021
Délibération n° B 2021-30 Réforme, vente, cession de véhicules et matériel
Annexe : Tableau des véhicules proposés à la réforme
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2021-676 du 9 juin 2021 portant modification du règlement intérieur du SDIS du Jura
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2021-459 du 01 avril 2021 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’unité mobile d’interventions contre
les risques chimiques et biologiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Jura
Arrêté n° A 2021-542 du 3 mai 2021 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage
en décombres du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2021-636 du 25 mai 2021 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne
et milieu Périlleux du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2021-667 du 3 juin 2021 portant attribution de la MEDAILLE D’HONNEUR aux Sapeurs-Pompiers du Jura Promotion du 14 juillet 2021