SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du CA du 13 septembre 2021
Délibération n° C 2021-18 Renouvellement du CASDIS
Annexe : Représentants du Département au CASDIS
Délibération n° C 2021-19 Adoption du procès-verbal de la séance du 3 juin 2021
Délibération n° C 2021-20 Adoption du règlement intérieur du Conseil d’Administration
Annexe : Projet de règlement intérieur
Délibération n° C 2021-21 Présidence du Conseil d’Administration, composition et élection du Bureau
Annexe : Détail des élections
Délibération n° C 2021-22 Commissions et comités concourant au fonctionnement du SDIS
Annexe : Listes des commissions et comités
Délibération n° C 2021-23 Délégations consenties par le Conseil d’Administration à son président et à son Bureau
Délibération n° C 2021-24 Indemnités d’exercice effectif des fonctions de Président et de Vice-Président et remboursement des frais occasionnés par
les déplacements des élus
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2021-861 du 4 août 2021 relatif au tableau d’avancement au grade de technicien Principal de première classe
Arrêté n° A 2021-863 du 4 août 2021 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Administratif Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2021-869 du 4 août 2021 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2021-1161 du 15 septembre 2021 portant délégations de signature
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire