RAA 1er TRIMESTRE 2023
SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du CA du 24 janvier 2023
Délibération n° C 2023-02 Groupe de travail optimisation du potentiel humain : état des lieux
Délibération n° C 2023-03 Harmonisation de la composition des commissions et comités relatifs aux instances du personnel
Délibération n° C 2023-05 Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2023
Séance du BUREAU 2 février 2023
- violences sur une cheffe d’agrès sapeur-pompier volontaire de MOREZ
Délibération n° B 2023-02 Convention avec l’association « ISM interprétariat » pour faciliter la communication avec les populations étrangères :
approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2023-03 Convention de mise à disposition de la société UNABIZ NETWORKS de sites à titre onéreux : approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2023-04 Convention avec le Centre Hospitalier Louis JAILLON à SAINT-CLAUDE relative à la restauration des stagiaires
en formation et / ou des personnels en mission : approbation et autorisation de signature
Séance du BUREAU du 2 mars 2023
- sapeur-pompier volontaire incendiaire
- résiliation d’engagement d’un sapeur-pompier volontaire
- effractions et vols au CIS de MORBIER
Délibération n° B 2023-07 Construction du nouveau CIS d’Arbois : approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)
Délibération n° B 2023-09 Convention d’adhésion au RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) pour fournitures, installation, exploitation et maintenance
d’infrastructures téléphoniques multimarques et services connexes : approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2023-10 Conventions d’accès aux marchés du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) et de l’UGAP pour la fourniture d’électricité
respectivement à partir du 01/01/2024 et du 01/01/2026 : approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2023-11 Convention de mise à disposition de la société UNABIZ NETWORK de sites à titre onéreux :
modification, approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2023-12 Convention d’adhésion à la CAIH (Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière) :
approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2023-13 Nouvelle convention avec l’APRR et adaptation de la grille tarifaire : approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2023-14 Convention relative à l’organisation d’un concours de caporal SPP : approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2023-15 Convention avec le Groupement d’Intérêt Economique (GIE) du plateau de LA MARRE pour un complément
de carburant des véhicules du CIS : approbation et autorisation de signature
Séance du CA du 21 mars 2023
- évolution des effectifs et mise à jour du tableau des emplois
- mise à jour du tableau des spécialités
Délibération n° C 2023-08 Modification de la composition de la Commission du Personnel
Délibération n° C 2023-09 Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Délibération n° C 2023-11 Plan Pluriannuel d’Equipement parc roulant 2022-2023-2024 : modifications
Délibération n° C 2023-13 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Délibération n° C 2023-14 Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2023-61 du 26 janvier 2023 fixant la liste des Médecins Sapeurs-Pompiers habilités à prononcer l’aptitude médicale des sapeurs-pompiers
Arrêté n° A 2023-62 du 27 janvier 2023 fixant la composition du Comité Social Territorial du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-63 du 27 janvier 2023 fixant la composition de la Commission Paritaire des Sapeurs-Pompiers Professionnels de catégorie C
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-64 du 27 janvier 2023 fixant la composition de la Commission Administrative Paritaire des Sapeurs-Pompiers professionnels
de catégorie A et B du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
en Milieu Périlleux et Montagne du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
et des sauveteurs aquatiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
contre les risques chimiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-190 du 1er février 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe Feux de Forêts
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
et de Communication du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-338 du 31 mars 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe Feux de Forêts
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Décision n°2023-13 du 21 mars 2023 fixant la liste des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura