SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du CA du 24 janvier 2023
Délibération n° C 2023-01 Adoption du procès-verbal du 12 décembre 2022
Délibération n° C 2023-02 Groupe de travail optimisation du potentiel humain : état des lieux
Annexe : GT optimisation du potentiel humain - État des lieux du SDIS 39
Délibération n° C 2023-03 Harmonisation de la composition des commissions et comités relatifs aux instances du personnel
Délibération n° C 2023-04 Nouvelle mise à jour des biens amortissables
Annexe : Nouvelle liste des biens amortissables au 1er janvier 2023
Délibération n° C 2023-05 Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2023
Annexes : 1) Récapitulatif Prévisions 2023 (avec restes à réaliser : RAR)
2) Eléments relatifs au personnel et la rémunération
3) Eléments relatifs aux autorisations de programme et aux crédits de paiement
4) Eléments relatifs à la dette
Séance du BUREAU 2 février 2023
Délibération n° B 2023-01 Autorisation d’ester en justice :
- violences sur une cheffe d’agrès sapeur-pompier volontaire de MOREZ
Délibération n° B 2023-02 Convention avec l’association « ISM interprétariat » pour faciliter la communication avec les populations étrangères :
approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2023-03 Convention de mise à disposition de la société UNABIZ NETWORKS de sites à titre onéreux : approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2023-04 Convention avec le Centre Hospitalier Louis JAILLON à SAINT-CLAUDE relative à la restauration des stagiaires
en formation et / ou des personnels en mission : approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2023-05 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d’assurance de sinistres reçues
Séance du BUREAU du 2 mars 2023
Délibération n° B 2023-06 Autorisations d’ester en justice :
- sapeur-pompier volontaire incendiaire
- résiliation d’engagement d’un sapeur-pompier volontaire
- effractions et vols au CIS de MORBIER
Délibération n° B 2023-07 Construction du nouveau CIS d’Arbois : approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)
Annexe : Dossier APS (plan, étude BE Fluides, estimation financière)
Délibération n° B 2023-08 Réforme et vente de véhicules et d’engins
Annexe : Tableau de réforme des véhicules
Délibération n° B 2023-09 Convention d’adhésion au RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) pour fournitures, installation, exploitation et maintenance
d’infrastructures téléphoniques multimarques et services connexes : approbation et autorisation de signature
Annexe : Nouveau modèle de convention
Délibération n° B 2023-10 Conventions d’accès aux marchés du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) et de l’UGAP pour la fourniture d’électricité
respectivement à partir du 01/01/2024 et du 01/01/2026 : approbation et autorisation de signature
Annexes : 1) Projet de convention RESAH
2) Projet de convention UGAP
Délibération n° B 2023-11 Convention de mise à disposition de la société UNABIZ NETWORK de sites à titre onéreux :
modification, approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2023-12 Convention d’adhésion à la CAIH (Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière) :
approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2023-13 Nouvelle convention avec l’APRR et adaptation de la grille tarifaire : approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention et annexes
Délibération n° B 2023-14 Convention relative à l’organisation d’un concours de caporal SPP : approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2023-15 Convention avec le Groupement d’Intérêt Economique (GIE) du plateau de LA MARRE pour un complément
de carburant des véhicules du CIS : approbation et autorisation de signature
Annexe : Projet de convention
Séance du CA du 21 mars 2023
Délibération n° C 2023-06 Adoption du procès-verbal du 24 janvier 2023
Délibération n° C 2023-07 Rapport sur les personnels :
- évolution des effectifs et mise à jour du tableau des emplois
- mise à jour du tableau des spécialités
Annexe : Tableau des emplois budgétaires
Délibération n° C 2023-08 Modification de la composition de la Commission du Personnel
Délibération n° C 2023-09 Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Annexe : Synthèse des indicateurs relatifs à l’égalité professionnelle 2021 issu du RSU
Délibération n° C 2023-10 Situation en matière de développement durable
Annexe : Rapport
Délibération n° C 2023-11 Plan Pluriannuel d’Equipement parc roulant 2022-2023-2024 : modifications
Délibération n° C 2023-12 Programme d’équipement 2023
Annexes : 1) Présentation synthétique du programme d’équipement
2) Tableau récapitulatif des autorisations de programmes-crédits de paiements
Délibération n° C 2023-13 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Annexe : Pages de résultats du compte de gestion 2022
Délibération n° C 2023-14 Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Annexes : 1) Document de synthèse
2) Compte Administratif 2022 (maquette)
3) Graphique
Délibération n° C 2023-15 Affectation des résultats de l’exercice 2022
Délibération n° C 2023-16 Budget Primitif de l’exercice 2023
Annexes: 1) Budget Primitif 2023 document de synthèse
2) Budget Primitif 2023 (maquette)
3)Tableau récapitulatif des autorisations de programmes-crédits de paiements
4) Récapitulatif de la dette
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2023-61 du 26 janvier 2023 fixant la liste des Médecins Sapeurs-Pompiers habilités à prononcer l’aptitude médicale des sapeurs-pompiers
Arrêté n° A 2023-62 du 27 janvier 2023 fixant la composition du Comité Social Territorial du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-63 du 27 janvier 2023 fixant la composition de la Commission Paritaire des Sapeurs-Pompiers Professionnels de catégorie C
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-64 du 27 janvier 2023 fixant la composition de la Commission Administrative Paritaire des Sapeurs-Pompiers professionnels
de catégorie A et B du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-79 du 1er février 2023 fixant la composition de la Formation Spécialisée du Comité
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2023-49 -39-2023-01-23-00005 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des personnels de Secours
en Milieu Périlleux et Montagne du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-1526 (102) -39-2023-01-31-00002 du 31 janvier 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers
et des sauveteurs aquatiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-1527 (103) -39-2023-02-01-00001 du 1er février 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’unité mobile d’interventions
contre les risques chimiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-190 du 1er février 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe Feux de Forêts
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-259 -39-2023-03-13-00002 du 13 mars 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Systèmes d’Information
et de Communication du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-338 du 31 mars 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe Feux de Forêts
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Décision n°2023-13 du 21 mars 2023 fixant la liste des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura