SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du BUREAU du 3 juillet 2023
Délibération n° B 2023-29 Construction du CIS de St AUBIN : approbation de l’APD
Annexe : Dossier APD (plan, étude BE Fluides, estimation financière)
Délibération n° B 2023-30 Avenant à la convention de mise à disposition de sites à titre onéreux avec UNABIZ NETWORKS :
approbation et autorisation de signature à donner
Annexe : Projet d’avenant à la convention
Délibération n° B 2023-31 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d’assurance de sinistres reçues
Délibération n° B 2023-32 Réforme, vente, cession de matériel
Annexe : Tableau de réforme
Séance du BUREAU du 15 septembre 2023
Délibération n° B 2023-33 Autorisations d’ester en justice :
- menaces de mort, injures, crachats, sur un équipage d’un VSAV de SAINT- CLAUDE
- insultes sur un équipage d’un VSAV de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Délibération n° B 2023-34 Convention entre l’ADPC, les hôpitaux du Jura, le CHU de Besançon, siège du CRRA15 et le SDIS du Jura relative
aux Dispositifs Prévisionnels de Secours (DPS) : approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2023-35 Marché public de fourniture et livraison de carburant (gazole) pour les cuves du SDIS du Jura :
validation des candidatures et des offres et autorisation à donner pour signer avec le titulaire retenu par la CAO
Délibération n° B 2023-36 Convention cadre de cession de véhicules pour découpe ou à destinée pédagogique : approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2023-37 Acceptation des indemnités d’assurances
Annexe : Liste des indemnités d’assurance de sinistres reçues
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Néant
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2023-1215 -39-2023-07-01-00001 du 1er juillet 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’unité mobile d’interventions contre les risques chimiques et biologiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Jura
Arrêté n° A 2023-1355 -39-2023-07-31-00002 du 31 juillet 2023 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des personnels de Secours en Milieu Périlleux et Montagne du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2023-1356 39 2023 08 31 00001 du 31 août 2023 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage en décombres du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Néant